Conditions Générales

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Conditions Générales ETCBshop.nl

Table des Matières :

• Article 1 - Identité d'ETCBshop.nl
• Article 2 - Applicabilité
• Article 3 - L'Offre
• Article 4 - L'Accord
• Article 5 - Retours et Procédure RMA
• Article 6 - Le Prix
• Article 7 - Livraison et Exécution
• Article 8 - Paiement
• Article 9 - Conformité et Garantie
• Article 10 - Responsabilité
• Article 11 - Procédure de Réclamation
• Article 12 - Litiges
• Article 13 - Dispositions Complémentaires ou Dérogatoires

Article 1 - Identité d'ETCBshop.nl

ETCBshop.nl
Griendstraat 27
2921LA Krimpen aan den IJssel
Numéro de téléphone : 085-070 08 3
Adresse e-mail : info@etcbshop.nl
Numéro de la Chambre de Commerce : 71031669
Numéro de TVA : NL858553429B01

Article 2 - Applicabilité

Ces conditions générales s'appliquent à toutes les offres, accords et transactions entre ETCBshop.nl et les clients professionnels. ETCBshop.nl ne vend qu'aux entreprises et non aux consommateurs.

En passant une commande, le client accepte ces conditions générales.

Article 3 - L'Offre

Toutes les offres sur ETCBshop.nl sont sans engagement et peuvent être modifiées à tout moment par l'entreprise. Les prix et spécifications sur le site sont sujets à des erreurs.

Les images et descriptions des produits sont aussi exactes que possible, mais peuvent différer des produits réels.

Article 4 - L'Accord

L'accord est conclu lorsque le client reçoit une confirmation de commande par e-mail. ETCBshop.nl se réserve le droit de refuser les commandes sans donner de raison.

Si une commande est annulée ou modifiée, le client en sera informé rapidement.

Article 5 - Retours et Procédure RMA

En raison de la nature commerciale de cet achat, vous n'avez pas droit à un retour. Si un produit est défectueux, vous pouvez le signaler en soumettant une demande RMA via le formulaire RMA sur le site.

Veuillez noter que les frais d'expédition sont à votre charge. En cas de réclamation sous garantie, les retours sont gratuits. Après avoir soumis le formulaire RMA, nous vous contacterons.

Pour les produits hors garantie, des frais d'examen et d'expédition de 40 € seront facturés.

Article 6 - Le Prix

Tous les prix sur le site sont hors TVA, sauf indication contraire. Les modifications de prix peuvent être apportées à tout moment et s'appliquent également aux commandes déjà passées, sauf accord contraire.

Article 7 - Livraison et Exécution

ETCBshop.nl livre généralement depuis le stock. Les commandes sont livrées à l'adresse professionnelle fournie par le client. ETCBshop.nl s'efforce de livrer les commandes dans un délai de 2 à 5 jours ouvrables après confirmation de la commande, selon la disponibilité des produits.

Les retards causés par les services postaux ou de messagerie ne relèvent pas de la responsabilité de ETCBshop.nl. Le client recevra un code de suivi, lui permettant de suivre l'état de la livraison. ETCBshop.nl peut ne pas toujours être informé des retards de livraison.

Article 8 - Paiement

Le paiement s'effectue généralement directement via les modes de paiement disponibles sur le site. Certains clients peuvent être autorisés à acheter à crédit, mais cela n'est possible qu'après approbation expresse de ETCBshop.nl.

Si l'achat est fait à crédit, le paiement doit être effectué dans les 14 jours suivant la date de la facture. ETCBshop.nl se réserve le droit de suspendre les commandes en cas de retard de paiement et de facturer des intérêts ou des frais de recouvrement pour les paiements en retard.

Article 9 - Conformité et Garantie

Si un produit est défectueux, le client a droit à un remplacement ou à une réparation.

En raison de la nature commerciale de cet achat, vous n'avez pas droit à un retour. Si un produit est défectueux, vous pouvez le signaler en soumettant une demande RMA via le bouton "RMA" sur le site, qui vous redirige vers la page RMA.

Article 10 - Responsabilité

La responsabilité de ETCBshop.nl est limitée au montant de la commande. ETCBshop.nl n'est pas responsable des dommages indirects, des dommages consécutifs ou des dommages dus à une mauvaise utilisation des produits.

Article 11 - Procédure de Réclamation

Les réclamations concernant les produits ou services doivent être soumises par écrit dans les 7 jours suivant la réception de la commande.

ETCBshop.nl s'efforce de résoudre les réclamations dans un délai de 14 jours.

Article 12 - Litiges

Tous les accords entre ETCBshop.nl et le client sont régis exclusivement par le droit néerlandais. Les litiges seront soumis au tribunal compétent du district où ETCBshop.nl est établi.

Article 13 - Dispositions Complémentaires ou Dérogatoires

Les dispositions complémentaires ou dérogatoires ne sont valables que si elles sont convenues par écrit entre ETCBshop.nl et le client.